Déposée le 3 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « P'OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 204 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY NESTLE WATERS M.T. domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.
La marque P'OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY (Société Anonyme) - 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 393204516
Monsieur François CREPY NESTLE WATERS M.T. - 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Lait, lait condensé, sucré ou non, lait écrémé, lait stérilisé, lait évaporé, lait partiellement écrémé, lait en poudre, lait desséché, lait malté, lait acidifié, crème, beurre, fromage, yaourt, desserts frais, boissons lactées, tous produits laitiers natures, aromatisés, aux fruits, au chocolat, café, caramel, vanille et autres parfums. Café, extraits de café et préparations à base de café, thé, extraits de thé et préparations à base de thé, cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, boissons à base de cacao, de café ou de chocolat, confiseries, sucreries, sucres, édulcorants naturels, produits de boulangerie, pain, levure, pâtisseries, biscuits (sucrés et salés) y compris biscuits au chocolat, biscottes, produits apéritifs sucrés ou salés, pudding, glaces comestibles, produits pour la préparation de glace comestible, miel et succédanés du miel, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, sauce, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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